Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 juin 2026
1. Éditeur du site
Le site cleanboard.fr et l'application CleanBoard (ci-après « le Service ») sont édités par l'éditeur du Service, dont les informations légales obligatoires sont :
- SIRET : 851 399 915 00038
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Siège social : 3 impasse d'Opale, 31330 Grenade
- Contact : contact@cleanboard.fr
- Directeur de la publication : M. Imbert
2. Hébergement
L'application est hébergée et diffusée par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com).
Les données (base de données, authentification et fichiers) sont hébergées par Supabase, Inc.. Base de données et fichiers hébergés dans l'Union européenne. (https://supabase.com).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Service (marque CleanBoard, logo, textes, interfaces, code, structure et bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les données que vous saisissez (clients, devis, chantiers…) demeurent votre propriété.
4. Responsabilité
CleanBoard est un outil d'aide au chiffrage et à la gestion. Les résultats (coûts, prix de vente, marges, statistiques) sont fournis à titre indicatif : ils dépendent des informations saisies par l'utilisateur et ne constituent ni un conseil comptable, fiscal ou juridique, ni un document fiscal. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions commerciales prises sur la base de ces résultats.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Pour toute question, écrivez à contact@cleanboard.fr.